Les logiciels CG500 et HK70 ne sont pas destinés aux particuliers.
L’utilisation des logiciels HK70 & CG500 reste soumise à l’accord préalable de l’utilisateur sur les conditions de licence qui sont définies sur chaque programme et qui exposent en détail les conditions de vente et d’utilisation. L’utilisateur du programme reconnaît en avoir pris connaissance et copie. Un numéro de licence est nécessaire pour démarrer le programme, l’utilisateur doit faire connaître les indications portées sur son programme à etiquanta@yahoo.com qui fera parvenir en retour le numéro de licence attribué. En cas de non-conformité ou si l’utilisateur ne fait pas connaître les indications fournies par le programme en vue de l’obtention de son numéro individuel de licence, le programme ne pourra pas être exécuté et le fournisseur ne sera en aucun cas tenu à un quelconque dédommagement ou remboursement.
La garantie « Satisfait ou remboursé » ne s'applique qu'aux commandes passées directement par Internet et sans l'option « Installation et prise en main sur site ». Le délai de sept jours francs (dimanches et jours fériés inclus) débute à compter de la date de réception du logiciel sous pli recommandé.
Pour bénéficier de la garantie de remboursement, le client doit fournir une attestation de désinstallation complète du logiciel sur l'ordinateur (formulaire fourni par nos soins). Une participation de 48€ pour frais de préparation et d'envoi sera conservée par le fournisseur.
Les factures sont payables au comptant sans escompte, à réception et par avance. Le fournisseur n’est pas responsable des configurations particulières des ordinateurs utilisés, les programmes proposés sont développés pour Windows ® et Windows Vista®. En cas de conflit, attribution exclusive de juridiction aux tribunaux de Paris.
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Mis à jour le 31 janvier 2009 (1.2r32)